Marque renouvelée - Marque en vigueur

CETIAT
CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES, Centre technique industriel, Loi du 22/07/1948

Numéro de dépôt :
3419987
Date de dépôt :
30/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/03/2026
CETIAT de CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES

Présentation de la marque CETIAT

Déposée le 30 mars 2006 par la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CETIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la société CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES domicilié(e) 25 Avenue des Arts - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 686 967 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque CETIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CETIAT arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES a également déposé les autres marques suivantes : LACITA , C CETIAT


CENTRE TECHNIQUE DES INDUSTRIES AERAULIQUES ET THERMIQUES, Centre technique industriel, Loi du 22/07/1948 - 25 Avenue des Arts - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 775686967


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2015 n°2603493 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-12-01

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; logiciels.

Services de formation ; formation continue, notamment dans les domaines scientifiques, et plus particulièrement les analyses, essais et contrôles d'équipements aérauliques et thermiques.

Services scientifiques, et notamment analyses, essais et contrôles des équipements aérauliques et thermiques ; étalonnages de capteurs de mesures ; étude technique, recherche et développement scientifiques dans le domaine des équipements et procédés utilisant l'aéraulique et le thermique.